Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Nathalie Chauvin
/
SUNSUELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNSUELLE
Mme. Nathalie Chauvin

Numéro de dépôt :
4112691
Date de dépôt :
20/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2024
SUNSUELLE de Nathalie Chauvin

Présentation de la marque SUNSUELLE

Déposée par voie électronique le 20 août 2014 par madame Nathalie Chauvin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUNSUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est madame Nathalie Chauvin domicilié(e) 8 square debussy - 78150 - Le Chesnay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Nathalie Chauvin domicilié(e) 8 square debussy - 78150 - Le Chesnay - France.

La marque SUNSUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNSUELLE est expirée depuis le 20 août 2024.

Nathalie Chauvin a également déposé les autres marques suivantes : PACT Design


Mme. Nathalie Chauvin - 8 square debussy - 78150 - Le Chesnay - France


Mme. Nathalie Chauvin - 8 square debussy - 78150 - Le Chesnay - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.